Tous vos calculs notariaux. Précis. À jour. En quelques secondes.
DMTO, émoluments, plus-values, successions, donations — 23 modules couvrent l'intégralité de votre pratique. Chaque résultat est détaillé avec ses références légales.
Utilisé par des études notariales en France et outre-mer
Né d'un besoin réel
NotaCalc n'est pas né dans un bureau d'ingénieurs. Il est né dans une étude notariale.
8 ans de frustration
Pendant plus de huit ans, l'ensemble des collaborateurs de l'étude de Me D'Haene Aurélie, notaire à Saint-François en Guadeloupe, ont partagé le même constat : des outils vieillissants, des calculs fastidieux, du temps perdu loin de ce qui compte vraiment — le notariat.
Une affaire de famille
Jimmy D'Haene, responsable comptable de l'étude et époux d'Aurélie, vivait ces difficultés au quotidien. Il a sollicité son frère Anthony, ingénieur logiciel, avec une mission simple : trouver une solution moderne pour que toute l'équipe puisse se concentrer sur ce qu'elle aime faire.
NotaCalc est né
De cette collaboration est né NotaCalc — un outil pensé par des gens qui vivent le notariat au quotidien, pour des gens qui vivent le notariat au quotidien. Chaque fonctionnalité, chaque module, chaque détail a été conçu pour répondre aux besoins réels des études notariales. Pas de gadgets, pas de superflu. Juste l'essentiel, fait avec soin.
« Nous voulions que chaque collaborateur retrouve le plaisir de faire du notariat, sans perdre de temps sur des calculs. »
Comment ça marche
Trois étapes, du formulaire au résultat détaillé.
Saisissez vos données
Prix, département, type de bien, lien de parenté… Chaque champ dispose d’une aide juridique contextuelle.
Le résultat s’affiche en temps réel
À chaque modification, le calcul se met à jour instantanément. Les barèmes sont chargés depuis notre base de données, toujours à jour.
Détail complet, prêt à partager
Total des frais, décomposition ligne par ligne avec références légales, graphique de répartition. Exportez en PDF ou partagez.
NotaCalc en action
Parcourez quelques modules pour voir à quoi ressemble un calcul complet.
Vente immobilière
Calcul complet des frais d’acquisition : DMTO, émoluments, formalités, CSI. Graphique de répartition et détail ligne par ligne.
Un aperçu concret
Exemple de résultat pour une vente immobilière classique.
Paramètres
- Type de bien
- Appartement ancien
- Prix de vente
- 250 000 €
- Localisation
- Paris 75
23 modules de calcul
Couvrez l'intégralité de la fiscalité notariale française.
Immobilier & Mutations
- Vente immobilière — DMTO, émoluments, taxes pour ventes et adjudications
- VEFA — Frais spécifiques aux ventes en l’état futur d’achèvement
- Plus-values — Impôt sur les plus-values, abattements durée, surtaxe
- Viager — Valeur occupée, rente actuarielle, DMTO
- Échange — Droits d’échange immobilier avec ou sans soulte
- Prêt hypothécaire — Frais de prêt, taxe de publicité foncière, CSI
- Hypothèque légale — Inscription HLSPD, barèmes S2
- Mainlevée hypothécaire — Frais de mainlevée d’inscription
- Copropriété — Mise en copropriété, modification EDD/RCP, scission
Famille & Patrimoine
- Donations — Multi-donateurs, 11 liens de parenté, Dutreil, rappel fiscal
- Successions — Multi-héritiers, assurance-vie, résidence principale
- Assurance-vie — Art. 990 I et 757 B, multi-contrats, clause démembrée
- Démembrement — Usufruit viager/temporaire, art. 669, quasi-usufruit
- PACS — Convention initiale, modification, dissolution
- Contrat de mariage — 4 régimes matrimoniaux, changement de régime
- Testament — Testaments, mandats, procurations, FCDDV
- Procuration — Procurations notariées, majorations DOM
Entreprise & Commerce
- Sociétés — Cessions parts sociales et actions, Dutreil, abattement 23K
- Cession de commerce — Art. 719 CGI, exonérations zonales, abattement 732 ter
- Baux — Habitation, commercial, rural : émoluments et enregistrement
Partages & Liquidations
- Partage — Droit de partage, licitation, soulte, exonérations
- Divorce — Liquidation-partage, prestation compensatoire, droit 1,10%
- Emprunt immobilier — Simulation crédit, mensualités, TAEG, assurance
Ce que vous gagnez
Tout ce dont un office notarial a besoin, rien de superflu.
Du temps retrouvé
Un calcul qui prenait 10 minutes avec un tableur prend moins de 30 secondes. Les barèmes sont en base de données — plus de mise à jour manuelle.
La précision comme exigence
Chaque résultat est décomposé ligne par ligne avec la référence légale. Barèmes LF 2025-2026 intégrés, 101 départements avec leurs spécificités.
Un outil qui parle votre langue
Né dans une étude notariale, conçu pour des notaires. Chaque champ a son tooltip juridique, chaque option avancée est là où vous la cherchez.
Sécurité et conformité professionnelle
Vos données sont protégées selon les standards les plus exigeants de la profession.
Hébergement en France
Toutes vos données sont hébergées sur des serveurs localisés en France, conformément aux exigences de souveraineté.
Chiffrement de bout en bout
Communications TLS 1.3, données chiffrées au repos (AES-256). Vos dossiers restent confidentiels.
Conformité RGPD
Traitement conforme au RGPD. Droit d’accès, de rectification et de suppression garantis.
Audit trail complet
Chaque calcul est tracé avec un identifiant unique. Historique consultable à tout moment pour vos obligations professionnelles.
Calcul 100% serveur
Aucune formule n’est exécutée dans votre navigateur. Tout le moteur tourne sur nos serveurs sécurisés.
Questions fréquentes
Tout ce que vous devez savoir sur NotaCalc.
Les barèmes sont stockés dans une base de données administrée et mis à jour dès la publication de la loi de finances. Plus de 96 barèmes sont actuellement intégrés, couvrant les taux DMTO, émoluments, abattements, tranches d’imposition et spécificités départementales.
Chaque résultat est décomposé ligne par ligne avec la référence légale correspondante. Chaque calcul est enregistré avec un watermark unique dans un journal d’audit inaltérable. Des avertissements automatiques signalent les situations inhabituelles (hausse LF 2025, seuils dépassés, exonérations applicables).
NOTALIA est un logiciel Windows installé en local, avec des mises à jour manuelles. NotaCalc est une application web accessible depuis n’importe quel navigateur, sans installation. Les calculs se font en temps réel et les barèmes sont toujours à jour. Nous respectons l’outil historique qui a accompagné la profession pendant des années — NotaCalc en prend le relais avec une approche moderne.
Oui. Hébergement en France, chiffrement AES-256 au repos, TLS 1.3 en transit, conformité RGPD complète. Aucune logique de calcul n’est exécutée côté client — tout le moteur tourne sur nos serveurs sécurisés.
Oui. Les 101 départements français sont intégrés, incluant la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion et Mayotte, avec leurs majorations et taux spécifiques.
NotaCalc propose des formules adaptées à chaque taille d’étude : Solo, Office et Enterprise. Consultez notre page Tarifs pour le détail. Un essai de 14 jours avec accès complet à tous les modules est proposé à l’inscription.
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